Marque expirée - Marque en non vigueur

SUVAL INSTITUTE
ABC TEXTURE SAS

Numéro de dépôt :
3422478
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/04/2016
SUVAL INSTITUTE de ABC TEXTURE

Présentation de la marque SUVAL INSTITUTE

Déposée le 11 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC TEXTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SUVAL INSTITUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC TEXTURE domicilié(e) 21, rue du Bournay,35400 SAINT MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 492 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABC TEXTURE SAS domicilié(e) 21, rue du Bournay,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUVAL INSTITUTE est expirée depuis le 11 avril 2016.

ABC TEXTURE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH VIDILANGO INSTITUTE , GREENette , INSTITUTE SANTIER , Bubbles , SUVAL INSTITUTE


ABC TEXTURE SAS - 21, rue du Bournay,35400 SAINT MALO - 35400 - France - SIREN 452492453


ABC TEXTURE SAS - 21, rue du Bournay,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Savons. Parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour cheveux. Dentifrice. Dépilatoires. Produits de démaquillage. Rouge à lèvres. Masques de beauté. Produits de rasage.Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Substances diététiques à usage médical. Bains médicinaux. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes. Parasiticides. Sucres à usage médical. Compléments nutritionnels à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.